Mentions Légales

Jc-tourisme.com

22 Place d’armes ( Nous ne recevons aucun public à cette adresse )
49560 Nueil sur Layon
Numéro de Téléphone : 09.72.53.21.72

Administrateur et responsable de projet : Cyril Jarry
Responsable de rédaction : Cyril Jarry
Rédaction  : Cyril Jarry

Pour nous contacter par mail

Hébergeur :

OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone : 09 72 10 10 1

Ce site est développé par :

ACID-Solutions – Agence Web à Nantes
7 Passage Douard, 44000 Nantes
Téléphone : 02 85 52 02 81
Site Web : https://www.acid.fr/

Conditions d’Utilisations


Préface

jc-tourisme.com est un site qui a pour sujet le Tourisme en France ayant pour but d’informer les personnes souhaitant visiter la France.

jc-tourisme.com fournit à ses utilisateurs un site web contenant plusieurs services en ligne parmi lesquels, notamment un blog, (ci-après dénommé collectivement “Service”, “Site WEB” ou plus communément “jc-tourisme.com“; ces services regroupés sous cette dénomination sont énumérés non exhaustivement).

jc-tourisme.com fournit à l’utilisateur son Service sous réserve que l’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation (ci-après dénommées “Conditions d’Utilisation” ou “Règlement” ou “Conditions Générales d’Utilisation” ou “CGU”) que jc-tourisme.com sera libre de modifier à tout moment. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible en permanence sur le site jc-tourisme.com.

Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service disponible sur Le site web jc-tourisme.com seront soumis aux présentes Conditions d’Utilisation.

I.1  Qualité pour utiliser le Service

Pour pouvoir utiliser le Service, l’utilisateur doit posséder un accès internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge.

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Service, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les utilisateurs.

Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d’être modifiées au cours de l’exécution de ce contrat. D’une manière générale, les utilisateurs sont tenus de respecter les indications techniques fournies dans le présent article.

L’utilisateur peut utiliser librement les services qui lui sont proposés, quel que soit son statut.

I.2  Utilisation du site proposé par Le site jc-tourisme

Toute utilisation du site web suppose la consultation des présentes Conditions d’Utilisation et l’adhésion préalable des présentes Conditions d’Utilisation. L’utilisateur sera automatiquement considéré comme signataire consentant des présentes Conditions d’Utilisation.

L’accès par l’utilisateur à certains services du site web peut nécessiter l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe choisi par l’utilisateur lors de son inscription.

L’utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l’ordre public et des bonnes mœurs.
A ce titre, jc-tourisme.com se réserve le droit de refuser tout identifiant et tout mot de passe ne respectant pas la législation telle que définie ci-dessus ou les normes de sécurités.

Le mot de passe est personnel et confidentiel. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son mot de passe. L’utilisateur s’engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

jc-tourisme.com offre à ses utilisateurs la possibilité de communiquer entre eux dans le cadre notamment d’un service de blog ou sous forme d’avis / commentaires. Si dans la vie courante nous sommes tous tenus de respecter des règles d’usage et de bienséance, nous demandons à tous les utilisateurs de faire de même lors de l’utilisation des services proposé par jc-tourisme.com.

L’utilisateur a la possibilité d’apposer sur le blog une signature, accessible à tous. A ce titre l’utilisateur s’engage à respecter les règles et obligations telles que décrites ci-dessus.

Dans le cas où un utilisateur manquerait ainsi à ses obligations, nous nous réservons le droit de l’exclure du blog ou du site web, temporairement ou définitivement.

Voici donc une liste non exhaustive de règles que chaque utilisateur du site web s’engage à respecter en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement de son séjour sur le site du jc-tourisme.com :

Il s’engage ainsi, notamment, à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature (liste non exhautive) :

  • contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
  • à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui.
  • incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
  • menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pédophile.
  • incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.
  • incitant au suicide.
  • permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens.
  • traitant de piratage informatique sous toutes ses formes (hacking, cracking, phreaking, etc… liste non exhaustive).

L’utilisateur s’engage à respecter les droits d’autrui, et notamment :

  • les droits de la personnalité (tels que le droit à l’image, droit au respect de la vie privée).
  • les droits des marques.
  • les droits d’auteurs.

d’une manière générale, les droits des personnes et des biens.

L’utilisateur s’engage à respecter l’image et la réputation de jc-tourisme.com et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte au site www.jc-tourisme.com et son équipe.

L’utilisateur s’engage à respecter les contraintes orthographiques et syntaxiques liés à l’usage de la langue française ou de tout autre langue afin que ces messages restent lisibles et compréhensibles pour le plus grand nombre. Le langage SMS est donc à proscrire.

De façon générale, l’utilisateur s’interdit toute action susceptible d’entraver le bon fonctionnement du site jc-tourisme.com.

I.3 Obligations du visiteur


Toute personne ayant été invitée par un utilisateur de jc-tourisme.com à laisser des commentaires ou à publier en tant qu’auteur devra respecter les lois en vigueur. Il est rappeler que seul le visiteur est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet, en aucun cas jc-tourisme.com ne sera considéré comme responsable du contenu publié par un visiteur.

Le visiteur s’engage dans l’utilisation du service de ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l’ordre public français ou aux droits d’un tiers.

I.4 Pas d’atteinte aux droits des tiers, sont strictements interdits

  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas porter atteinte ni être en désaccord avec l’ordre public ou les bonnes mœurs, ni heurter la sensibilité des mineurs.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas être dénigrant, diffamatoire, portant atteinte à l’image, à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas présenter de caractère pornographique ou pédophile.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire, quel qu’il soit.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas permette à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit.

I.5 : Incitations, sont strictements interdits

  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme.
  • Le contenu des propos de l’utilisateur ne doit pas inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.

I.6 : Commerce - Publicité

  • L’utilisateur ne doit en aucun cas proposer la vente, le don ou l’échange de biens volés ou issus d’un détournement, d’une escroquerie, d’un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.
  • L’utilisateur s’engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s’y limiter : texte, image, lien) sans accord préalable de jc-tourisme.com (sous la forme d’un partenariat publicitaire par exemple) sur le site / blog et accepte que tout contenu indûment placé soit supprimé ou remplacé par jc-tourisme.com. LA PUBLICITE SANS ACCORD DE LA PART DE WWW.JC-TOURISME.COM EST INTERDITE SUR LE BLOG OU LE SITE WEB UTILISANT LE SERVICE DU SITE JC-TOURISME.COM
  • L’utilisateur s’engage à ne pas pratiquer une quelconque forme de commerce sur le blog ou site, sauf autorisation de jc-tourisme.com.
  • L’utilisateur s’engage à ne pas inclure sur le blog ou site, sous quelque forme que ce soit, une ou plusieurs annonce(s) faisant la publicité ou la promotion, de quelque manière que ce soit, d’un site Internet ou d’une société exerçant une activité concurrente à celle du site jc-tourisme.com.
  • L’utilisateur autorise jc-tourisme.com à faire la promotion de ses posts ou article, de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication (en particulier sans s’y limiter la réutilisation de tout ou partie du site / blog, du visuel de celui-ci, ajout de liens à partir et vers d’autre site web). jc-tourisme.com ne peut être considéré comme responsable des dommages liés à cette promotion.

I.7 : Propriété Intellectuelle / Divers

  • L’utilisateur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données lui appartiennent ou sont libres de droit.
  • Dans les autres hypothèses, pour l’utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d’une œuvre de l’esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment mais non exclusivement logiciels, bases de données, œuvres de l’esprit, marques, dénominations sociales, brevet d’inventions, dessins et modèles), l’utilisateur s’engage à obtenir une autorisation préalable ou une licence d’utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions imposées par les lois.
  • L’utilisateur s’engage à ne pas inclure sur son blog des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes conditions d’utilisation.
  • L’utilisateur ne peut vendre ou mettre à disposition de tiers, à titre onéreux ou gratuit, les services proposés par jc-tourisme.com.
  • L’utilisateur se porte garant de la confidentialité du mot de passe servant à l’accès au site et au service, et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec ce mot de passe.
  • L’utilisateur s’engage dans le cadre de son utilisation du service à ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l’ordre public français, ou aux droits d’un tiers.
  • Enfin, l’utilisateur devra informer sans délai jc-tourisme.com de toute action en justice, et de toute plainte concernant le contenu de commentaire ou du blog. Il devra répondre aux demandes d’informations du jc-tourisme.com, notamment en ce qui concerne le contenu présumé contraire aux règles de bonne conduite.

I.8 Cas de non respect des conditions d'utilisation


Le site jc-tourisme.com se réserve le droit de suspension ou la suppression du compte pour tout utilisateur à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible, du fait d’un manquement de ces conditions d’utilisation.

Le contenu diffusé sur des forums ou commentaires publiés via le service est sous la seule responsabilité des utilisateurs qui l’écrivent, qu’ils soient créateurs d’un forum ou qu’ils postent des commentaires

I.9 Responsabilité du blog jc-tourisme.com

Le blog jc-tourisme.com est tenu à une obligation de moyens dans le cadre des présentes conditions d’utilisation et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice ou dommage indirect de quelque nature que ce soit résultant de la gestion, l’utilisation, l’exploitation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service.

Le blog jc-tourisme.com ne peut être considéré comme responsable du contenu des sites extérieurs, du fonctionnement de l’accès à ces sites. Le blog jc-tourisme.com n’approuve pas et n’est pas responsable du contenu, des idées, des opinions, des produits ou services vendus sur ces sites extérieurs

L’utilisateur reconnaît être seul responsable des liens hypertextes et adresses Internet qu’il inclut sur ses commentaires et garantit Le blog jc-tourisme.com, ses filiales, dirigeants, agents et employés contre tout litige ou toute réclamation relative à ces liens.

Le blog jc-tourisme.com ne garantit pas contre et ne peut être considéré comme responsable de la perte ou de l’altération des fichiers ou données que l’utilisateur transfère sur le blog / site.

L’utilisateur accepte de transférer ces données et fichiers sous sa seule responsabilité et en connaissance de cause. Il incombe à l’utilisateur d’effectuer toute mesure de sauvegarde qu’il lui semblera nécessaire.

Le blog jc-tourisme.com ne peut notamment être considéré comme responsable :

  • Du mauvais fonctionnement, de la discontinuité ou de la mauvaise qualité des services proposés sur le site de l’utilisateur.
  • De la non conclusion ou de tout litige dans la conclusion ou l’exécution d’un contrat proposé sur le site de l’utilisateur.
  • Des vices cachés, de la conformité, de la légalité ou de la dangerosité des biens et services proposés sur le site de l’utilisateur.
  • Des mensonges, exagérations, dols, violences, réticences dolosives commis par l’utilisateur.

II. Les informations personnelles

Lors de l’utilisation du Service, l’utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique…

La collecte de ces informations permettra au site jc-tourisme.com d’adopter un mode de gestion individualisé de ses utilisateurs, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de cibler les besoins de chacun d’entre eux. Sur la base de ces formulaires remplis et de ces informations ainsi obtenues, les utilisateurs donnent leur consentement exprès à l’éventuelle constitution d’un fichier.

jc-tourisme.com s’engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d’organisation pour protéger les données à caractère personnel.

En application de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un mail ici.

Ces données conserveront un caractère strictement confidentiel sauf autorisation express de l’internaute ou dans des circonstances très particulières notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, à l’interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte au site jc-tourisme.com ou à toute autre personne ; c’est-à-dire lorsque jc-tourisme.com se verra légalement contraint de le faire.

L’utilisateur déclare qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet. Il reconnaît notamment qu’il est impossible de garantir que les données que l’utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100%. jc-tourisme.com ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L’utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu’apporter l’assurance que jc-tourisme.com use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.

De manière générale, il est recommandé aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence ; nous rappelons à toutes fins utiles qu’ils restent seuls responsables de leur communication.

III. Utilisation du Service

Tout utilisateur s’interdit d’utiliser le Service à des fins de commerce et d’une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte.

L’utilisateur s’engage à ne pas diriger les internautes directement (Lien hypertexte) ou indirectement vers d’autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

L’utilisateur s’interdit de “revendre” ou de mettre à disposition d’un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le Service.

Tout message publicitaire, de promotion, de parrainage rémunérant l’utilisateur sous quelque forme que ce soit, est interdit au sein du Service.

jc-tourisme.com peut décider à tout moment de mettre fin à l’un ou à l’ensemble des services cités dans le cadre des présentes ; à fortiori, toutes les modifications nécessaires pourront être apportées sans préavis et sans que l’utilisateur dispose d’un recours à l’encontre de jc-tourisme.com.

IV.1- L'offre page type gratuite


Pour des raisons pratiques, cette offre est définitivement supprimée. Elle est remplacée par les articles.

IV.2- Les articles du blog


Les articles du blog sont totalement gratuits, ils ne peuvent pas être vendus. Ils sont la propriété du blog, en aucun cas il est autorisé de les copier même partiellement.

En revanche, il est possible de les citer sur votre site ou dans toutes formes de médias (Ils doivent contenir l’adresse du site et la signature complète du rédacteur).

Le partage des liens d’articles sont autorisés sur les réseaux sociaux.

Votre demande d’article ?
Elle doit avoir uniquement pour sujet, un lieu visitable, une pièce du patrimoine ou historique en France uniquement.

Nous refusons tout article, concernant la restauration, l’hôtellerie et toutes offres commerciales.

De même, nous nous réservons le droit de refuser tout sujet sans obligation d’avoir à fournir une raison.

Pour faire votre demande, merci de nous envoyer un mail

V. Garantie

Garanties techniques – Disponibilité des services

jc-tourisme.com s’efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

jc-tourisme.com peut donc interrompre l’accès, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau, ou pour toute autre raison, notamment technique. jc-tourisme.com n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Il est rappelé que jc-tourisme.com peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis.

Par ailleurs l’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossibles à certaines périodes.

L’utilisateur accepte le fait que jc-tourisme.com ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Service.

jc-tourisme.com n’est en aucun cas responsable, sans que cette liste soit limitative :

  • du contenu des services consultés et de manière générale de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés,
  • du fonctionnement des logiciels.
  • des messages et informations transmises par le biais des boites aux lettres, et de manière générale de la transmission de toute données et/ou informations sur Internet.
  • de tout cas de force majeure selon l’interprétation des tribunaux français.
  • en cas d’interruption des réseaux d’accès ou accessibles par jc-tourisme.com.
  • en cas de défaillance du matériel de réception ou des lignes téléphoniques.
  • en cas de pertes de données et/ou de transaction effectuée par le biais du site jc-tourisme.com ; notamment toute perte de bénéfices, interruption d’activité, pertes de données ou autre perte de nature pécuniaire.

Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l’utilisation du site jc-tourisme.com et plus généralement du Service, l’est aux risques et périls de l’utilisateur et jc-tourisme.com ne saura aucunement être responsable des dommages, pertes de données subis par leur ordinateur.

jc-tourisme.com ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur et/ou de ses préposés du fait de l’usage du Service.

L’utilisateur est responsable envers jc-tourisme.com et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit causé par l’utilisateur et/ou ses préposés lors de l’utilisation par l’utilisateur du Service.

jc-tourisme.com dégage toute responsabilité en cas d’utilisation du Service non conforme aux présentes.

Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulants sur le réseau Internet.

VI. Propriété intellectuelle - Droit d'auteur

jc-tourisme.com est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site WEB ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu de Site WEB, sans aucune limitation.

Jc-tourisme.com est propriétaire des photographies affichées ou a acquis les droits d’afficher les photographies dans le cas contraire, il est donc strictement interdit de les copier ou les utiliser pour tout motifs qu’il soit sauf accord de Jc-tourisme.com ou de leur propriétaire.

jc-tourisme.com concède à l’utilisateur, le droit d’utiliser le site WEB et le Service pour ses besoins, à l’exclusion de toute utilisation lucrative.

Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l’utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Service et du Site WEB.


Tout téléchargement, dès lors qu’il n’est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part du site jc-tourisme.com et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle.

VII. Cookies

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L’utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l’utilisation du site jc-tourisme.com pourrait dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

VIII. Résiliation

L’utilisateur garantit le site jc-tourisme.com contre tout recours et/ou toute réclamation de toute personne, du fait de sa suspension ou liées à l’utilisation du Service et/ou qui pourrait gêner l’exploitation du site le site jc-tourisme.com et/ou la bonne exécution des présentes, et/ou qui demanderait des sommes quelconques au site jc-tourisme.com au titre notamment de l’utilisation du Service.

L’utilisateur s’engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L’utilisateur tiendra le site jc-tourisme.com indemnisé à tout moment à première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d’avocats, d’expertise, frais fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou indirecte, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par l’utilisateur de l’un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l’utilisation du service.

IX. Divers

Le présent règlement est soumis au droit français et européen.

Pour toute question relative au fonctionnement du Site WEB et aux présentes conditions d’utilisation, vous pouvez envoyer un courrier électronique à un des administrateurs.

Nous vous souhaitons une bonne navigation sur le site.

Dernière mise à jour le 08 février 2019